Patricia Gallerneau


De: Patricia GALLERNEAU
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
(40 membres au lieu de 41)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038742424(source JORF)
cessation de fonction
10 Juillet 201910/07/2019
De: Patricia Gallerneau
députée de la deuxième circonscription de la Vendée, survenu le
7 juillet 2019
Objet:
membre de l'assemblée
Assemblée nationale
Session extraordinaire de 2018-2019
Décès et remplacement d'une députée
Groupe:
Assemblée
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038742422(source JORF)
nomination
10 Juillet 201910/07/2019
De: Patricia Gallerneau
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
Commission de la coopération intercommunale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000038230469(source JORF)
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Commission du Développement durable (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035468994(source JORF)
désignation
31 Août 201731/08/2017
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035243983(source JORF)
désignation
20 Juillet 201720/07/2017
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035243983(source JORF)
cessation de fonction
20 Juillet 201720/07/2017
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035211282(source JORF)
désignation
18 Juillet 201718/07/2017
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035211282(source JORF)
cessation de fonction
18 Juillet 201718/07/2017
De: Patricia Gallerneau
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Gallerneau Patricia
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VENDÉE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Gallerneau Patricia
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
VENDÉE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.